Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 23 octobre 2023 :
À seize heures et le soir :
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux services express régionaux métropolitains (texte n° 749, 2022-2023) ;
Proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP, présentée par M. Vincent Capo-Canellas et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte n° 943, 2022-2023).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.