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Intervention de Clément Beaune
Réunion du 23 octobre 2023 à 16h00
Services express régionaux métropolitains — Article 1er
Clément Beaune , ministre délégué :
Monsieur le sénateur Barros, votre amendement vise à préciser le contenu des contrats opérationnels de mobilité. Il s'agit, je le crois, d'un outil qui fonctionne bien et qui doit être un peu mieux approprié, si je puis dire.
Toutefois, préciser, pour ne pas dire complexifier davantage son contenu par rapport à ce qui est prévu dans la LOM me paraît ou superflu ou excessif.
Les acteurs concernés ont un outil à leur disposition ; en l'utilisant, ils répondront à votre préoccupation.
