Intervention de Michèle André

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 9 novembre 2006 :

À 9 heures 30 :

1° Désignation d'un membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne en remplacement de M. Yannick Bodin ;

Ordre du jour prioritaire :

2° Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié (n° 15, 2006 2007) ;

À 15 heures et le soir :

3° Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

4° Suite de l'ordre du jour du matin.

Vendredi 10 novembre 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié.

Lundi 13 novembre 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n° 51, 2006-2007) ;