Intervention de Michèle André

Mardi 14 novembre 2006 :

À 10 heures :

1° Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1083 de M. Roland Courteau à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable ;

- n° 1089 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 1103 de M. Philippe Leroy à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 1105 de Mme Anne-Marie Payet à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 1108 de M. Claude Biwer à M. le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales ;

- n° 1116 de M. Alain Gournac à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

- n° 1123 de M. Paul Girod à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

- n° 1126 de Mme Marie-France Beaufils à Mme la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité ;

- n° 1127 de Mme Muguette Dini à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

- n° 1131 de M. Alain Lambert transmise à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ;

- n° 1132 de M. Michel Billout à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 1133 de M. Bernard Piras à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

- n° 1134 de M. Richard Yung à M. le ministre des affaires étrangères ;

- n° 1135 de M. Dominique Braye à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

- n° 1136 de Mme Alima Boumediene-Thiery transmise à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

- n° 1144 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

- n° 1154 de M. Bernard Murat à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

- n° 1164 de M. André Boyer à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour prioritaire

2° Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007.

Mercredi 15 novembre 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007.

Jeudi 16 novembre 2006 :

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire

1° Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 ;

À 15 heures :

2° Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire

3° Suite de l'ordre du jour du matin.

Vendredi 17 novembre 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007.

Lundi 20 novembre 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

- Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur (n° 467, 2005-2006) ;