Intervention de Michèle André

Mardi 21 novembre 2006 :

À 10 heures :

1° Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1120 de M. Francis Grignon à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 1124 de Mme Marie-Thérèse Hermange à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 1130 de M. Georges Mouly à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

- n° 1142 de Mme Christiane Kammermann à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 1145 de M. Éric Doligé à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales ;

- n° 1146 de M. Jean-Léonce Dupont à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire ;

- n° 1148 de M. Louis Souvet à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

- n° 1149 de M. Bernard Dussaut à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable ;

- n° 1150 de M. Christian Cambon à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

- n° 1151 de M. Michel Billout à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

- n° 1155 de M. Robert Tropéano à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 1156 de M. Jean Boyer à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

- n° 1157 de Mme Éliane Assassi à M. le Garde des Sceaux, ministre de la justice ;

- n° 1158 de M. Bertrand Auban à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

- n° 1159 de M. Rémy Pointereau à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire ;

- n° 1161 de M. Thierry Foucaud à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ;

- n° 1163 de M. Aymeri de Montesquiou à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

- n° 1168 de M. Jacques Gillot à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour prioritaire

2° Suite du projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur.

Mercredi 22 novembre 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur.

Du jeudi 23 novembre au mardi 12 décembre 2006 :

Ordre du jour prioritaire

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2007 (A.N., n° 3341) ;