Intervention de Cédric CHEVALIER

Réunion du 23 novembre 2023 à 9h00
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Photo de Cédric CHEVALIERCédric CHEVALIER :

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, sur l’ensemble de nos territoires, les courses automobiles sont de réels lieux d’échanges et de rencontres. Bien sûr, la Formule 1 ou encore les 24 heures du Mans sont les vitrines de ces sports mécaniques, mais nous avons tous, dans nos départements, un rallye ou des compétitions auto et moto sur les nombreux circuits automobiles que compte la France. C’est une partie intégrante de notre culture.

Sans vouloir paraître chauvin, je vous citerai, pour ma part, le célèbre circuit de Gueux, proche de Reims, classé au patrimoine monumental français, le rallye Épernay-Vins de Champagne, qui a vu débuter Sébastien Loeb dans cette catégorie, ou le passage, certaines années, dans notre beau département, du rallye Monte-Carlo historique.

À titre personnel, j’ai été bercé par les exploits de mon arrière-grand-père, Charles Delfosse, constructeur automobile et pilote automobile dans les années 1920, qui a notamment affronté les 6 heures des routes pavées avec des voitures dont il avait conçu les châssis.

Aujourd’hui, comme l’ont déjà évoqué les orateurs précédents, les sports mécaniques sur circuit sont soumis à de strictes restrictions en matière sonore qui ne correspondent pas à la réalité de ces pratiques, alors même que, depuis de nombreuses années, les fédérations sportives automobiles œuvrent à la réduction de toutes formes de pollutions, y compris sonores.

Les progrès sont sous nos yeux et cette proposition de loi en tire les conséquences. J’en profite pour saluer le travail de l’auteur de ce texte, ainsi que celui du rapporteur et de notre commission.

Nous avons, en effet, été très attentifs aux développements et aux orientations que nous souhaitions engager pour le secteur automobile. De manière générale, nous avons voulu instaurer un cadre permettant à la fois de réduire les nuisances que provoquent les véhicules routiers tout en laissant aux inventeurs la possibilité d’innover en la matière.

Parce qu’il est essentiel de desserrer l’étau quand il exerce une pression trop forte ou qu’il le fait inutilement, nous avons voulu mettre en place des dispositions pragmatiques pour les sports automobiles. Comme cela a été souligné, il n’est pas question de mettre en place un droit à la pollution sonore ; il s’agit au contraire de trouver une voie équilibrée en permettant le développement et la pratique de ce sport tout en tenant compte des contraintes extérieures et des nuisances possibles.

Permettez-moi de relever que les circuits automobiles ne sont pas sortis de terre ces dernières années. En effet, la plupart d’entre eux existent depuis un certain temps. Que les riverains se plaignent maintenant des niveaux sonores peut paraître surprenant… On n’est pas dans un film d’Yves Robert où des quadras achètent une maison de campagne aux abords d’un aéroport un jour de grève des avions !

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