Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michèle André
Réunion du 12 mai 2005 à 9h30
Volontariat associatif et engagement éducatif — Article 10, amendement 82
Michèle André, présidente :L'amendement n° 82 est retiré.
Monsieur Mouly, l'amendement n° 69 est-il maintenu ?
