Intervention de Jean-Baptiste Blanc

Réunion du 1er décembre 2023 à 19h00
Loi de finances pour 2024 — État b

Photo de Jean-Baptiste BlancJean-Baptiste Blanc, rapporteur spécial :

Je pourrais vous parler du ZAN jusqu'au bout de la nuit…

Je salue le travail de Christian Redon-Sarrazy sur ce sujet, mais la commission demande le retrait de cet amendement.

Attendons le début des travaux de la mission conjointe de contrôle relative à la mise en application du ZAN, à l'occasion de laquelle, monsieur le ministre, j'espère que nous aurons l'occasion d'échanger sur ce sujet majeur, ses outils et son financement. Le dispositif proposé au travers de cet amendement fera, je le pense, partie des propositions examinées, aux côtés de mesures fiscales.

Monsieur le ministre, je profite de cette occasion pour préciser que nous avons été plutôt déçus des réponses de M. Cazenave sur le volet financier et fiscal du ZAN. Mais nous nous reverrons, du moins je l'espère…

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