Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michèle André
Réunion du 4 mai 2005 à 11h20
Énergie — Suite de la discussion d'un projet de loi en deuxième lecture
Michèle André, présidente :L'ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi d'orientation sur l'énergie, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture (nos 275, 294).
Dans l'examen des articles, nous en sommes parvenus à l'examen des amendements portant sur l'article 10 ter, dont je rappelle les termes.
