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Intervention de Henri Revol
Réunion du 4 mai 2005 à 15h15
Énergie — Article 13 bis, amendements 88 272
Henri Revol, rapporteur :Ces trois amendements identiques s'inscrivent dans la même problématique que les amendements n°S 88 et 272 sur lesquels nous venons de débattre très longuement.
La position de la commission des affaires économiques est inchangée, de même que celle du rapporteur.
