Intervention de Gérard Larcher

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 98 :

Le Sénat a adopté.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, avec le vote du projet de loi de finances pour 2024, nous arrivons au terme de notre « marathon » budgétaire. Nous avons de nouveau battu des records par rapport à l'an dernier, qu'il s'agisse de la durée d'examen – près de 151 heures de séance, contre 144 heures l'an dernier – ou du nombre d'amendements : plus de 3 760 amendements déposés, contre 3 040 amendements l'an dernier.

Malgré les évolutions engagées depuis deux ans, force est de constater qu'il devient de plus en plus difficile d'assurer la qualité de nos débats dans un cadre constitutionnel aussi contraint que celui de l'examen de la loi de finances. Je souhaite donc poursuivre la réflexion à ce sujet avec les membres de la conférence des présidents.

Pour l'heure, je souhaite remercier tout particulièrement le rapporteur général de la commission des finances, Jean-François Husson, de son écoute et de la qualité de son travail ; ses avis ont permis à chacun de se prononcer en pleine connaissance de cause.

Je salue le président de la commission des finances, Claude Raynal, qui a rappelé nos contraintes en termes de délai lors de la réunion des présidents de groupe le 29 novembre dernier, réunion organisée à la veille de l'examen des missions. Il a contribué par sa particulière vigilance et sa pédagogie à ce que les temps d'examens soient respectés, ce qui n'était pas gagné au départ.

Je veux également remercier les présidentes et les présidents de séance, qui ont permis que nos débats se déroulent de manière apaisée.

Je salue les 49 rapporteurs spéciaux de la commission des finances, les 76 rapporteurs pour avis des autres commissions, ainsi que les présidents de ces dernières et les chefs de file des huit groupes politiques, pour leur contribution à nos débats.

Je remercie également l'ensemble des personnels des services du Sénat et des groupes politiques, particulièrement ceux de la commission des finances, qui ont été à la tâche pendant toute cette période.

Au-delà des remerciements, je souhaite revenir à mon propos initial. Il me semble que nous devons réellement nous interroger. Je crois profondément au droit d'amendement – je vous le dis sans ambages –, mais 3 760 amendements, cela a-t-il encore du sens ?

Je vous livre cette interrogation de manière quelque peu solennelle, car nous aurons à remettre l'ouvrage sur le métier si nous voulons que l'examen du budget reste un temps fort de la démocratie parlementaire, d'autant qu'en raison de la situation politique et du dialogue avec la deuxième chambre du Parlement, l'essentiel du débat budgétaire a lieu au Sénat. Notre rôle est donc essentiel pour éclairer la décision du Gouvernement.

Enfin, je voudrais vous remercier, monsieur le ministre, ainsi que vos collègues membres du Gouvernement qui se sont succédé au sein de notre hémicycle pour l'examen de ce projet de loi de finances. En écoutant Mme Lavarde tout à l'heure, j'ai compris qu'elle était tombée sous votre charme.