Intervention de Sylvie Robert

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 décembre 2023 :

À seize heures et le soir :

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (texte de la commission n° 86, 2023-2024) ;

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (texte de la commission, n° 185 2023-2024) ;

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (texte de la commission n° 182, 2023-2024) ;

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (texte de la commission n° 204, 2023-2024) ;

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (texte de la commission n° 187, 2023-2024) ;

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables (texte de la commission n° 173, 2023-2024).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.