Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Dominique Théophile
Réunion du 18 janvier 2024 à 10h30
Questions orales — Mode de financement des tiny houses en tant que nouvelles formes de logement
Dominique Théophile, président :La parole est à M. Yves Bleunven, auteur de la question n° 1016, adressée à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
