Intervention de Marc Fesneau

Madame la sénatrice, les élections des chambres d’agriculture sont un moment important de mobilisation du monde agricole dans l’ensemble de ses composantes. Mon ministère y veille donc tout particulièrement.

J’ai demandé à mes services d’organiser les prochaines élections dans la continuité du précédent scrutin, notamment en termes de collège, afin d’assurer une forme de stabilité, tout en veillant à la stricte observation des échéances prévues par les textes applicables, notamment les délais d’inscription, pour que chacun ait le temps.

Comme vous le relevez, madame la sénatrice, lors des élections de 2019, la charge de travail, induite notamment par les consultations des différents acteurs impliqués, a eu pour conséquence un glissement de calendrier d’un mois, amenuisant mécaniquement la période d’inscription sur les listes électorales.

Dans le cadre de la préparation du prochain scrutin, les préfets feront afficher dès que possible, mais au plus tard le 1er juillet 2024, les avis annonçant l’établissement des listes électorales pour l’ensemble des collèges d’électeurs. Ainsi les intéressés pourront-ils faire connaître leur demande d’inscription sur les listes électorales durant une période minimale de deux mois et demi.

J’ai en outre demandé à mes services de me tenir informé de toute difficulté qui serait relevée ou qui pourrait ressortir des travaux du comité de pilotage national de ces élections. Cette instance, qui est en cours d’installation, nous permettra de disposer d’un certain nombre d’éléments.

En ce qui concerne l’organisation matérielle du scrutin, qui fera l’objet d’une instruction technique, la direction de l’administration centrale compétente organisera très prochainement un retour d’expérience sur les conditions matérielles du précédent scrutin, madame la sénatrice.

Il nous faut enfin remettre chaque jour sur le métier l’œuvre de simplification. Nous allons donc nous pencher sur la liste des pièces justificatives, afin de supprimer les pièces inutiles, ou même de trouver une pièce qui permettrait à elle seule de justifier de la capacité d’inscription sur les listes électorales.

Soyez assurée que nous y travaillons, madame la sénatrice, et que nous serons au rendez-vous de la plus forte simplification possible, car c’est d’elle que dépend la participation, qui constitue un élément majeur ; à tout le moins la favorise-t-elle.

Tels sont les éléments que je peux apporter en réponse à vos questions, madame la sénatrice.