Intervention de Marc Fesneau

Monsieur le sénateur Grosvalet, le Gouvernement, plus particulièrement la ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, est très attentif à ce que la sécurité du personnel et des élèves soit garantie dans les écoles et les établissements scolaires.

Concernant la prévention du risque incendie, les académies sont chargées de mettre en œuvre l’ensemble des mesures prévues, d’une part, par la réglementation des établissements recevant du public, d’autre part, par le code du travail. Ces mesures comprennent la formation du personnel au risque incendie, à la manipulation des extincteurs, au déclenchement de l’alarme et, bien évidemment, à l’évacuation.

Le ministère rappelle régulièrement aux académies l’importance de la prévention du risque incendie et les actions de prévention à mettre en œuvre. L’importance de ses gestes justifie qu’on les rappelle régulièrement, même s’ils peuvent paraître répétitifs.

Ainsi, dans les orientations stratégiques ministérielles (OSM) en matière de politique de prévention des risques professionnels portants sur l’année 2023, publiées au bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports n° 18 du 4 mai 2023, les académies sont invitées à porter une attention particulière à l’évaluation et à la prévention des risques bâtimentaires, notamment le risque incendie.

Ces OSM renvoient à un guide sur la sécurité incendie, élaboré et publié à la fin de 2022 par la cellule ministérielle chargée du bâti scolaire, qui présente de manière synthétique les obligations liées à la prévention du risque incendie, notamment en matière de formation à la manipulation des extincteurs.

Le ministère restera attentif à la mise en œuvre des formations incendie dans les académies et au suivi de la levée des prescriptions formulées par les commissions consultatives départementales de sécurité et d’accessibilité.