Intervention de Gérard Larcher

4°) Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement.

Vendredi 18 septembre 2009

À 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement.

Lundi 21 septembre 2009

À 14 heures 30 et le soir :

1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet ;

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 578, 2008-2009) ;

La conférence des présidents a fixé :

- à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe§

- au vendredi 18 septembre 2009, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ;

Mardi 22 septembre 2009

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 582 de M. René-Pierre Signé à M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse ;

- n° 589 de M. Jean-Marc Juilhard à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 590 de M. Jean-Claude Carle à M. le secrétaire d’État chargé de l’emploi ;

- n° 591 de Mme Marie-Thérèse Bruguière à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 598 de M. Daniel Reiner à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 599 de M. Claude Biwer à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 600 de M. Dominique Leclerc à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 601 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 603 de M. Jean-Luc Fichet à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 605 de M. Roland Courteau à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 606 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 609 de Mme Catherine Procaccia à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 612 de Mme Éliane Assassi à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 613 de Mme Françoise Cartron à M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme ;

- n° 615 de M. Francis Grignon transmise à M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme ;

- n° 620 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 621 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire ;

- n° 622 de M. Yannick Botrel à M. le ministre chargé de l’industrie ;

À 15 heures et le soir :

2°) Suite du projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie.

Mercredi 23 septembre 2009

À 9 heures 30 et à 14 heures 30 :

1°) Désignation des 36 membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;

2°) Désignation de 21 membres de la délégation à la prospective ;

3°) Suite du projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie.

Lundi 28 septembre 2009

À 14 heures 30 :

- Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement.

Mardi 29 septembre 2009

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...

Ces propositions sont adoptées.

En outre, la conférence des présidents a arrêté, avec l’accord du Gouvernement, le calendrier de partage de l’ordre du jour entre le Gouvernement et le Sénat des semaines de séance pour le premier trimestre de la session.

La conférence des présidents a également fixé les dates des questions d’actualité, des questions orales, et des nouvelles questions cribles-thématiques – elles auront lieu un mardi sur deux vers seize heures quarante-cinq et feront l’objet d’une retransmission télévisée –, ainsi que les espaces réservés aux groupes politiques.

Le calendrier du prochain trimestre a été adressé à tous nos collègues.