Intervention de Gérard Larcher

L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement de M. Michel Mercier, nommé ministre de l’espace rural et de l’aménagement du territoire.

Je rappelle que la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour cette élection.

Le scrutin aura lieu dans la salle des conférences, où des bulletins de vote seront à votre disposition.

Le juge suppléant nouvellement élu sera immédiatement appelé à prêter serment devant le Sénat.

Je prie MM. Jean-Pierre Godefroy et Marc Massion, secrétaires du Sénat, de bien vouloir présider le bureau de vote.

Il va être procédé au tirage au sort de deux scrutateurs qui opéreront le dépouillement du scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République.