J’informe le Sénat que la question n° 600 de M. Dominique Leclerc est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 22 septembre 2009, à la demande de son auteur.
Par ailleurs, j’informe le Sénat que la question n° 624 de M. Jean-Claude Peyronnet pourrait être inscrite à l’ordre du jour de cette même séance.
Il n’y a pas d’observation ?...
Il en est ainsi décidé.