Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 novembre 2006 :

À dix heures :

1. Discussion des conclusions du rapport (n°55, 2006-2007) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au secteur de l'énergie.

M. Ladislas Poniatowski, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

À quinze heures et le soir :

2. Discussion du projet de loi (n° 15, 2006-2007), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié ;

Rapport (n° 46, 2006-2007) de Mme Isabelle Debré, fait au nom de la commission des affaires sociales ;

Avis (n° 35, 2006-2007) présenté par M. Serge Dassault, au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.

Avis (n° 34, 2006-2007) présenté par M. Alain Dufaut, au nom de la commission des affaires culturelles.

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.