Intervention de Alain Vasselle

Lors de l’examen de cet amendement en commission, nous avons écouté avec intérêt les arguments avancés par nos collègues Marc Laménie et Alain Milon.

Si nous souscrivons pleinement à leur démarche, il semblerait toutefois, à notre connaissance, qu’il n’existe pas, à ce stade, de référentiel pour la dialyse à domicile. Mme la secrétaire d'État pourra confirmer ou infirmer mes propos. En revanche, la proposition des auteurs de l’amendement soulèverait moins de difficultés pour les autres pathologies que nous avons placées sous entente préalable, notamment les soins de suite et de rééducation, dans la mesure où il existe un référentiel en la matière.

Par conséquent, cet amendement doit être plutôt considéré comme un amendement d’appel adressé au Gouvernement.

Nous sommes tous favorables au développement de la dialyse à domicile, chaque fois qu’elle sera possible, mais, à ce jour, sans doute celle-ci n’est-elle pas encore très sûre sur le plan sanitaire. Si le Gouvernement considère que c’est possible, la commission s’en remettra à la sagesse du Sénat ; s’il considère, au contraire, qu’il reste encore plusieurs étapes à franchir avant de s’engager dans cette voie, la commission considérera qu’il importe avant tout de ne faire prendre aucun risque aux patients.