Intervention de Monique Papon

Mes chers collègues, la conférence des présidents qui s’est réunie aujourd’hui même a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Mardi 16 novembre 2010

À 9 heures 30 :

1°) Dix-sept questions orales :

Ordre d’appel des questions fixé par le Gouvernement.

- n° 1042 de M. Robert Tropeano à M. le ministre de la défense et des anciens combattants ;