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Intervention de Roger Romani
Réunion du 13 mai 2011 à 14h30
Soins psychiatriques — Vote sur l'ensemble
Roger Romani, président :À mon tour, permettez-moi de vous remercier. J’ai été heureux de présider la fin de ce débat, particulièrement riche et intéressant, car les explications de vote sur l’ensemble m’ont paru bien éclairer l’objet du projet de loi.
Je me félicite de ce que le Gouvernement n’ait pas engagé la procédure accélérée, car la discussion sur ce texte de société va ainsi pouvoir se poursuivre en deuxième lecture.
Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC-SPG.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
