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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 16 janvier 2009 à 15h00
Communication audiovisuelle — Article 47, amendements 171 389
Bernard Frimat, président :Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Les amendements n° 171 et 389 sont identiques.
L'amendement n° 171 est présenté par M. Ralite, Mme Gonthier-Maurin, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche.
L'amendement n° 389 est présenté par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Jean-François Voguet, pour présenter l'amendement n° 171.
