Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 13 octobre 2005 à 15h00
Modification de l'ordre du jour
Adrien Gouteyron, président :M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante :
« Monsieur le président,
« En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement modifie comme suit l'ordre du jour du Sénat :
« Mercredi 19 octobre, l'après-midi
« - Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs
« Mercredi 19 octobre, le soir
« - Suite du projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports
« Jeudi 20 octobre, le matin
« - Question orale avec débat de M. Alain Lambert sur les infrastructures de transport
« Jeudi 20 octobre, l'après-midi, après les questions d'actualité au Gouvernement, et, éventuellement, le soir
« - Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
« Je vous prie d'agréer, monsieur le président, l'expression de mes sentiments fidèles et dévoués.
Signé : Henri Cuq »
Acte est donné de cette communication.
Je tiens à remercier le Gouvernement d'avoir trouvé dès la semaine prochaine une date pour la discussion de la question orale avec débat de M. Alain Lambert sur les infrastructures de transport, qui n'a pu être débattue hier soir.
Le délai limite pour les inscriptions de parole sur cette question sera reporté au mercredi 19 octobre, à dix-sept heures.
