Jeudi 29 janvier 2009
Ordre du jour prioritaire :
À 9 heures 30 et à 15 heures :
1°) Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ;
Le soir :
2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009 ;
3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 ;
4°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés.
Vendredi 30 janvier 2009
Ordre du jour prioritaire :
À 9 heures 30 et à 15 heures :
- Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.
Mardi 3 février 2009
À 10 heures :
1°) Dix-huit questions orales :
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 332 de M. Michel Teston à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;
- n° 373 de M. Richard Yung à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;