Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 18 octobre 2006 à 22h00
Dépôt de rapports d'information
Philippe Richert, président :J'ai reçu de M. Henri de Raincourt un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 24 et distribué.
J'ai reçu de Mme Françoise Férat un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur la place de l'enseignement agricole dans le système éducatif français.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 27 et distribué.
J'ai reçu de M. Francis Grignon un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le secteur du bâtiment et des travaux publics français face à l'élargissement de l'Union européenne.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 28 et distribué.
