Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 20 décembre 2005 :

À dix heures :

1. Dix-huit questions orales.

(Le texte des questions figure en annexe)

À seize heures :

2. Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n° 123, 2005-2006).

Rapport (n° 129, 2005-2006) fait par M. Philippe Marini, au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble de la première partie.

Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du texte.

3. Suite de la discussion du projet de loi (n° 91, 2005-2006), de programme pour la recherche (urgence déclarée).

Rapport (n° 121, 2005-2006) fait par MM. Maurice Blin, Henri Revol et Jacques Valade au nom de la commission spéciale.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Le soir :

4. Discussion des conclusions du rapport (n° 134, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2006.

M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du texte.

5. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.