Intervention de Philippe Richert

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 1er décembre 2005 :

À dix heures trente :

1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Recherche et enseignement supérieur (+ article 81) :

M. Philippe Adnot, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 21)

M. Maurice Blin, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 21)

M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n 100, tome VII).

M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome VII).

M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome VI).

À quinze heures :

2. Questions d'actualité au Gouvernement.

À seize heures et le soir :

3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Suite éventuelle : Recherche et enseignement supérieur (+ article 81)

- Enseignement scolaire (+ article 80) :

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 13) ;

M. Philippe Richert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome V) ;

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (Enseignement scolaire, avis n° 100, tome V) ;

Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (Enseignement technologique et professionnel, avis n° 100, tome V) ;

- Sport, jeunesse et vie associative (+ article 89 bis) :

M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 30)

M. Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome VIII).

M. Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome VIII).

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.