Intervention de Serge Lagauche

Cet amendement a pour objet de préciser les obligations de production d'oeuvres audiovisuelles qui incombent aux chaînes de télévision.

L'esprit des réglementations françaises et européennes en matière de soutien à la production repose sur deux principes-clés qui, ces dernières années, ont quelquefois été malmenés : le renforcement des industries nationales et européennes, et la constitution d'un patrimoine audiovisuel de qualité exprimant, à travers des oeuvres de création produites de manière indépendante, la diversité culturelle.

En France, l'oeuvre audiovisuelle est actuellement définie en creux par l'article 4 du décret n°90-66 du 17 janvier 1990. Avec cette définition, qui permet des interprétations très extensives, il semble qu'en 2005 près d'un quart des émissions commandées par les diffuseurs et qualifiées d'oeuvres n'étaient ni de la fiction, ni du documentaire, ni de l'animation, ni du spectacle vivant, seules oeuvres constitutives d'un patrimoine audiovisuel. Je crois que nous sommes nombreux à disposer de la liste édifiante des programmes ainsi qualifiés d'oeuvres audiovisuelles. Permettez-moi de vous citer quelques exemples.

L'émission de télé-réalité Le camp des fortes têtes, dans laquelle des jeunes en difficulté sont envoyés dans un camp au Canada pour être resocialisés, comporte huit épisodes de quatre-vingt-dix minutes.

C'est du propre, qui est une émission adaptée d'un format britannique et dans laquelle deux animatrices viennent apprendre à des personnes à entretenir leur maison et leur donner les bases du nettoyage et de l'entretien ménager, comporte dix épisodes de soixante minutes.

Oui Chef, programme dans lequel un chef de cuisine est chargé de former une brigade avec des jeunes en difficulté, comporte cinq épisodes de quatre-vingt-dix minutes.

Super Nanny, qui est une adaptation d'un format britannique et dans laquelle une assistante maternelle professionnelle se déplace dans des familles qui connaissent des problèmes relationnels entre parents et enfants pour leur apprendre à éduquer leurs enfants, comporte quarante émissions de soixante minutes.

J'ai décidé de maigrir