Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 8 décembre 2004 à onze heures, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :

- Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer :

IV. - Tourisme :

M. Thierry Foucaud, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 19) ;

M. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome XVI).

- Travail, santé et cohésion sociale :

I. - Emploi et Travail (+ articles 74 à 76) :

M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 34) ;

M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (travail et emploi, avis n° 78, tome IV) ;

Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (formation professionnelle, avis n° 78, tome V).

(Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des sénateurs)

III. - Ville et rénovation urbaine :

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n° 76, annexe n° 36) ;

M. Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome XXIII) ;

Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (ville et habitat, avis n° 78, tome III).

IV. - Logement (+ articles 80 et 81):

M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 37) ;

M. Thierry Repentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome XIV) ;

Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (ville et habitat, avis n° 78, tome III).

Ecologie et développement durable :

Rapport spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation (rapport n° 74, annexe n° 9) ;

M. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome XVII) ;

M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 75, tome III).

(Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des sénateurs)