M. le président du Sénat a reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de l’Institut du monde arabe, IMA.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 360 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Fabienne Keller un rapport d’information fait au nom de la délégation pour l’Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d’émissions de CO2 des voitures neuves.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 361 et distribué.