Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 1er août 2007 à 15h00
Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités — Vote sur l'ensemble
Christian Poncelet, président :Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je donne la parole à M. David Assouline, pour explication de vote.
