Intervention de Janine Rozier

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les infirmières et les infirmiers jouent un rôle essentiel dans notre pays. Nous sommes tous conscients du travail difficile et formidable qu'ils effectuent chaque jour.

Sur l'ensemble de notre territoire, 460 000 infirmiers et infirmières interviennent chaque jour pour soulager et soigner des patients. Ces professionnels participent à la prévention et à l'éducation pour la santé et maintiennent bien souvent le lien social au plus près des malades, avec dévouement. Nous le constatons chaque jour dans nos villes et villages.

Monsieur le ministre, vous nous proposez aujourd'hui de créer une structure ordinale, interlocuteur unique des pouvoirs publics, qui accompagnera l'évolution de la profession, répondra de manière optimale aux demandes de soins et développera les démarches de qualité qu'attendent les professionnels.

Cette instance permettra à la profession d'évoluer au plus près des réalités locales et de suivre le progrès des techniques, tout en veillant au respect de la déontologie. Elle sera non seulement un organisme disciplinaire, mais encore un lieu de discussion et de concertation, dont l'objectif sera la promotion du métier d'infirmier. C'est d'autant plus important qu'en raison du rôle central des infirmiers et infirmières dans la chaîne de soins, les responsabilités qui leur sont confiées iront croissant.

Nous savons tous que la mise en place d'un tel ordre, qui sera un atout majeur pour la profession, est devenue une véritable nécessité. Elle était d'ailleurs très attendue par l'immense majorité des professionnels.

Tout d'abord, il est paradoxal qu'en dépit de leur nombre les infirmiers français soient si mal représentés à l'échelle européenne et internationale, face à leurs homologues étrangers qui disposent de longue date d'un ordre.

Ensuite, nous souffrons d'une grave pénurie d'infirmières, ce qui est particulièrement inquiétant. L'ordre jouera un rôle de premier plan dans les actions menées pour valoriser cette filière et améliorer le rapport démographique de la profession.

Enfin, les procédures disciplinaires manquent singulièrement de cohérence. Un ordre professionnel permettra de mieux les organiser.

Attendue par les infirmiers depuis une trentaine d'années, cette proposition de loi a fait l'objet d'une réelle concertation, qui a permis d'informer les professionnels et de mesurer leurs attentes, leurs besoins, mais aussi leurs craintes, qui sont habituelles face à une nouveauté.

Nous savons que la concertation entre professionnels n'a pas toujours été facile, car les salariés ont, dans un premier temps, émis des réserves sur la création d'un ordre. Aujourd'hui, grâce au dialogue qui s'est instauré, les infirmiers salariés et hospitaliers perçoivent mieux l'utilité de la création d'une structure ordinale.

À ceux qui craignent que l'ordre ne soit pas compatible avec l'existence de syndicats, il faut rappeler que nombre de professions ont à la fois un ordre national et des syndicats, les deux entités ne jouant pas le même rôle.

Un effort de pédagogie sera donc indispensable afin de délimiter les missions respectives de chacun. Ainsi, l'ordre national des infirmiers ne sera pas chargé de traiter les problèmes relatifs aux conditions de travail. Ceux-ci relèvent par nature de la compétence des syndicats, qui accomplissent aujourd'hui un travail remarquable, qu'il n'est pas question de mettre en cause.

En revanche, l'ordre devra rassembler l'ensemble de la profession pour évoquer tous les dossiers liés à la santé publique, tout particulièrement en matière de définition des bonnes pratiques et de déontologie.

Néanmoins, rassurons ceux qui craignent que la création de l'ordre n'aboutisse à la construction d'une « pensée unique » à laquelle les professionnels seraient tenus d'adhérer. Personne ne le souhaite ! L'ordre sera institué pour profiter à toute la profession, et non pour imposer quoi que ce soit.

Et s'il m'est permis de répondre avec malice à mes collègues intervenus pour s'opposer à la proposition de loi, je dirais même que l'ordre empêchera peut-être qu'une certaine pensée unique, négative parfois, ne finisse par s'installer dans les esprits.