Intervention de Gérard Larcher

L’ordre du jour appelle le débat sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales.

Mes chers collègues, sur la proposition de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales, nous avons pris l’initiative de proposer à la conférence des présidents de prévoir, dans le cadre de notre première semaine de contrôle, un débat sur l’avenir des structures et des compétences de nos collectivités locales.

En effet, nous avons estimé que le Sénat, représentant constitutionnel et institutionnel des collectivités territoriales, se devait de tenir toute sa place dans les débats sur le devenir de la décentralisation ; je crois que, aujourd’hui, nous répondonsà cette mission et à l’attente des élus locaux, comme à celle de nos concitoyens, qui sont très attachés à la démocratie locale.

Depuis un certain temps, nous essayons de prouver le mouvement en marchant et d’innover pour trouver des formes de débat qui rendent nos interventions plus lisibles, plus audibles, plus vivantes.

Dans cet esprit, nous avons partagé notre discussion en trois séquences.

La première est destinée à permettre à la mission d’exprimer, après son président, et dans le respect du pluralisme de son bureau, les orientations de son rapport d’étape publié la semaine dernière.

La deuxième séquence est dédiée aux groupes, qui pourront ainsi réagir aux propositions de la mission temporaire et - pourquoi pas ? - à cellesdu rapport d’un certain comité.

La troisième séquence, totalement nouvelle pour nous, d’une durée d’environ une heure trente, sera plus spontanée, s’apparentant à des questions cribles. Dans le respect de l’équilibre des groupes, chaque sénateur pourra intervenir dans la limite de deux minutes trente et, s’ils sont interpellés, la mission ou le Gouvernement pourront répondre.

C’est une démarche expérimentale, à laquelle je souhaite que chacun d’entre vous participe en faisant preuve de souplesse. Nous y gagnerons. Sans doute nous retrouverons-nous pour un exercice comparable à l’occasion de la présentation du rapport marquant la fin des travaux de la mission temporaire au mois de mai.

Nous aurons ainsi contribué à la réflexion lancée par le Président de la République sur la réforme de la gouvernance de nos collectivités territoriales.

Mme Alliot-Marie, ministre de l’intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, retenue auprès du Président de la République, nous rejoindra dans l’après-midi, mais je salue la présence dans notre hémicycle de M. Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.