Intervention de Philippe Richert

Réunion du 7 mars 2006 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Philippe RichertPhilippe Richert, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée, à aujourd'hui, mercredi 8 mars 2006 à quinze heures et le soir :

1. Examen de demandes d'autorisation présentées :

- par la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en vue de se rendre en Allemagne, dans le cadre de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale afin d'étudier les modalités de financement de la protection sociale et la réforme du système de santé ;

- par la commission des finances tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en vue de se rendre au Japon et en Corée du Sud dans le cadre de la poursuite des travaux qu'elle consacre à l'étude des phénomènes de globalisation.

2. Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi modifié par une lettre rectificative (326 rectifié, 2001-2002), relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire ;

Rapport (231, 2005-2006) présenté par MM. Henri Revol et Bruno Sido, au nom de la commission des affaires économiques ;

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

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