Intervention de Christian Poncelet

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants :

- Groupe Union pour un mouvement populaire, 38 minutes ;

- Groupe socialiste, 28 minutes ;

- Groupe de l'Union centriste, 16 minutes ;

- Groupe communiste républicain et citoyen, 14 minutes ;

- Groupe du Rassemblement démocratique et social européen, 13 minutes ;

- Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, 6 minutes.

Je vous rappelle qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes.

Par ailleurs, le temps programmé pour le Gouvernement est prévu au maximum pour trente-cinq minutes.

Dans la suite du débat, la parole est à M. Yves Fréville.