Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 1er décembre 2004, à dix heures, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Première partie (suite)- Conditions générales de l'équilibre financier :

- Article 43 (évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes).

M. Denis Badré, rapporteur spécial (rapport n° 74, tome II, fascicule 2 : affaires européennes et article).

- Suite de l'examen des articles à relatifs aux finances locales et articles additionnels.

- Suite de l'examen des articles de la première partie : Amendement I-321 tendant à insérer un article additionnel après l'article 13 et article 44 et état A (à l'exception de l'article 43et des articles relatifs aux finances locales).

Aucun amendement aux articles de la première partie de ce projet de loi de finances n'est plus recevable.

- Eventuellement, seconde délibération.

- Explications de vote.

- Vote sur l'ensemble de la première partie.

En application de l'article 59, premier alinéa, du Règlement, il sera procédé à un scrutin public ordinaire.