Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 décembre 2008, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009).
Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Examen des missions :
Sécurité
M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 27) ;
M. Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sécurité – Gendarmerie nationale – avis n° 102, tome IX).
MM. Jean-Patrick Courtois et François-Noël Buffet, rapporteurs pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 104, tome XI) ;
Sécurité civile
M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 28) ;
Mme Catherine Troendle, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 104, tome X).
Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 74, 75, 76 et 76 bis)
MM. Auguste Cazalet et Albéric de Montgolfier, rapporteurs spéciaux (rapport n° 99, annexe n° 29) ;
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VI).
Outre-mer (+ articles 64 et 65)
MM. Marc Massion et Éric Doligé, rapporteurs spéciaux (rapport n° 99, annexe n° 18) ;
M. Claude Lise, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 101, tome IV) ;
Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome II) ;
M. Christian Cointat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 104, tome VII).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.