Intervention de Philippe Richert

Réunion du 11 septembre 2006 à 21h30
Eau et milieux aquatiques — Article 41, amendement 396

Photo de Philippe RichertPhilippe Richert, président :

Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune.

L'amendement n° 396, présenté par M. Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :

Supprimer cet article.

La parole est à M. Paul Raoult.

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