Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 5 décembre 2008, à neuf heures quarante-cinq, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009).

Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.

Examen des missions :

Action extérieure de l’État

M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 1) ;

M. Yves Dauge, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome I) ;

M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Action extérieure de l’État : Moyens de l’action internationale – avis n° 102, tome I) ;

Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Action extérieure de l’État : action culturelle et scientifique extérieure – avis n° 102, tome II).

Administration générale et territoriale de l’État (+ articles 56 à 58)

Mme Michèle André, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 2) ;

M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 104, tome I).

Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 67 à 72)

Compte spécial : avances aux collectivités territoriales

M. Pierre Jarlier, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 24) ;

M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 104, tome IX).

Médias

Compte spécial : avances à l’audiovisuel (+ articles 86, 87 et 88)

M. Claude Belot, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 17) ;

MM. Michel Thiollière et David Assouline, rapporteurs pour avis de la commission des affaires culturelles (Avances à l’audiovisuel – avis n° 100, tome VI) ;

M. Joseph Kerguéris, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Médias : audiovisuel extérieur – avis n° 102, tome VIII).

Culture (+ articles 59 octies et 59 nonies)

M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 7) ;

MM. Philippe Nachbar et Serge Lagauche, rapporteurs pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome III).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.