Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 1er décembre 2004 à 22h00
Loi de finances pour 2005 — Article additionnel après l'article 13, amendement 321

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

L'amendement n° I-321 est retiré.

Mes chers collègues, nous en sommes parvenus à l'article 44 relatif à l'équilibre général des ressources et des charges.

Je vais suspendre la séance afin de permettre au Gouvernement de mettre au point un amendement visant notamment à tenir compte des votes précédemment émis par le Sénat.

Cet amendement sera mis en distribution et communiqué à la commission des finances, qui pourra ainsi l'examiner.

Monsieur le président de la commission des finances, combien de temps faut-il à la commission pour examiner cet amendement d'équilibre ?

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