Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 2 décembre 2004 :

A douze heures :

1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :

- Intérieur, sécurité intérieure et libertés locales :

Sécurité :

M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n°74, annexe n° 22) ;

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (police et sécurité, avis n° 79, tome II) ;

M. Charles Guené, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (sécurité civile, avis n° 79, tome III).

(Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des sénateurs)

Décentralisation :

M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 23) ;

M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 79, tome I).

A quinze heures :

2. Questions d'actualités au Gouvernement.

A seize heures et le soir :

3. Désignation d'un membre de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de M. Bernard Saugey.

4. Discussion des conclusions du rapport (n° 71, 2004-2005) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005.

M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5. Suite de l'ordre du jour du matin