Intervention de Jean-Pierre Sueur

Acte III : M. Jacques Blanc dépose un amendement de bon sens. En ce qui nous concerne, nous sommes contre l’instauration du conseiller territorial ; mais puisque vous, monsieur Blanc, y êtes favorable, il est logique que vous demandiez combien de conseillers comptera chaque département et chaque région. C’est le bon sens même !

Acte IV : M. Maurey se dresse devant nous et déclare qu’il est inconcevable de ne pas connaître le nombre de conseillers territoriaux que comptera chaque département et chaque région et que, dans ces conditions, il ne votera pas l’article 1er du projet de loi. Tout le monde le comprend ! C’est effectivement la moindre des choses, pour ceux qui sont prêts à voter la création des conseillers territoriaux, que de savoir auparavant combien ils seront.

À l’instant, M. Jean-Claude Peyronnet nous explique de manière lumineuse que, si chaque département devait compter au moins quinze conseillers territoriaux, les départements qui comptent dix fois plus d’habitants que les moins peuplés pourraient, proportionnellement, en totaliser cent cinquante !