Intervention de Jean-Pierre Sueur

Vous nous dites également, monsieur Maurey, que grâce aux efforts de M. Jacques Blanc, vous avez maintenant la certitude que les quelques conseillers territoriaux qui subsisteraient dans tous les départements pourront représenter le territoire.

Mais cette précision figure déjà dans le troisième projet de loi sur les quatre que nous avons reçus, et M. le ministre a bien voulu nous donner lecture du passage concerné. Personne ne peut le contester. Vous n’avez donc rien obtenu d’autre que la confirmation orale de ce que vous saviez déjà.

Les conseillers territoriaux représenteront non seulement les territoires, mais également la population. Voilà qui est très intéressant, sauf que nul ne sait comment cela se passera. Par exemple, combien y aura-t-il d’élus pour représenter la Lozère ?