Intervention de Philippe Richert

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 novembre 2005, à quinze heures et le soir :

Discussion du projet de loi (n° 63, 2005-2006) de financement de la sécurité sociale pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale.

Rapport (n°73, 2005-2006) de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, André Lardeux et Gérard Deriot, fait au nom de la commission des affaires sociales

Avis (n°71, 2005-2006) de M. Jean-Jacques Jegou, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 14 novembre 2005, à onze heures ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat sur les fonds concourant au financement de la sécurité sociale, les fonds de solidarité vieillesse, FSV, et les fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles, FFIPSA : lundi 14 novembre 2005, à onze heures ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat sur l'assurance maladie : lundi 14 novembre 2005, à onze heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 14 novembre 2005, à onze heures.