Intervention de Philippe Richert

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 4 décembre 2006, à dix heures, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos 77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation).

Seconde partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Justice (+ articles 49, 49 bis et 49 ter)) :

M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 15) ;

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Justice et accès au droit, avis n° 83, tome III) ;

M. Simon Sutour, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Justice et accès au droit, avis n° 83, tome III) ;

M. Philippe Goujon, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Administration pénitentiaire, avis n° 83, tome IV) ;

M. Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Protection judiciaire de la jeunesse, avis n° 83, tome V).

- Défense :

M. Yves Fréville, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 8) ;

M. François Trucy, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 8) ;

M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Capacités interarmées, avis n° 81, tome IV) ;

M. André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Forces terrestres, avis n° 81, tome V) ;

M. Philippe Nogrix, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Forces aériennes, avis n° 81, tome VI) ;

M. André Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Forces navales, avis n° 81, tome VII).

M. Didier Boulaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Environnement et soutien de la politique de défense, avis n° 81, tome VIII) ;

- Enseignement scolaire :

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial (rapport n°78, annexe n° 13) ;

M. Philippe Richert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 79, tome V) ;

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (Enseignement scolaire, avis n° 79, tome V) ;

Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (Enseignement technologique et professionnel, avis n° 79, tome V).