Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 novembre 2004 :

A dix heures :

1. Discussion du projet de loi (n° 452, 2003-2004), relatifs aux aéroports.

Rapport (n° 49, 2004-2005) fait par M. Jean-François Le Grand, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.

Avis (n° 54, 2004-2005) de M. Yvon Collin, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 8 novembre 2004 avant dix-sept heures.

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 8 novembre 2004 avant seize heures.

Le soir :

2. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.

Je rappelle en outre qu'à seize heures aura lieu la commémoration de la séance inaugurale de l'Assemblée consultative provisoire (9 novembre 1944).