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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 26 janvier 2005 à 21h45
Développement des territoires ruraux — Article 57, amendement 374
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 374, présenté par M. Desessard, Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery, est ainsi libellé :
Supprimer le 1° du II de cet article.
L'amendement n° 375, présenté par M. Desessard, Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery, est ainsi libellé :
Dans le texte proposé par le 2° du II du présent article pour le deuxième alinéa de l'article L. 424-4 du code de l'environnement, remplacer les mots :
deux heures avant le lever
par les mots :
une heure avant le lever
et remplacer les mots :
deux heures après son coucher
par les mots :
une heure après son coucher
L'amendement n° 376, présenté par M. Desessard, Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery, est ainsi libellé :
Supprimer le 3° du II de cet article.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
