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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 26 janvier 2005 à 21h45
Ordre du jour
Adrien Gouteyron, président :Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 27 janvier 2005 :
A dix heures trente :
1. Suite de la discussion en deuxième lecture, du projet de loi (n° 27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux.
Rapport (n° 138, 2004-2005) fait par MM. Jean-Paul Emorine et Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
À quinze heures et, éventuellement, le soir :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
3. Discussion des conclusions du rapport (n° 152, 2004-2005) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
M. Paul Blanc, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.
4. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
