Intervention de Hervé Novelli

Les classes de découverte constituent, dans le domaine du tourisme, un complément d’activité très utile en dehors des saisons touristiques. Un rapport est-il pour autant nécessaire afin d’établir ce constat et d’indiquer des pistes à suivre ?

Plusieurs rapports consacrés aux classes de découverte ont été publiés au cours des dernières années.

En 2004, Mme Béatrice Pavy, députée de la Sarthe, a rédigé, à la demande du Premier ministre, un rapport dont les principales préconisations ont été intégrées dans la circulaire du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires courts et classes de découverte dans le premier degré. Cette circulaire met en particulier l’accent sur la préparation et l’exploitation pédagogique du séjour, le décloisonnement des enseignements ainsi que les apprentissages transversaux. Elle institue également un livre de bord qui permet de suivre et de piloter la sortie ou la classe de découverte. Par ailleurs, elle précise les conditions de sécurité visées dans la circulaire de 1999. Enfin, elle fixe, d’une part, le rôle des inspecteurs de l’académie d’origine, chargés de la validation pédagogique et de vérifier les qualifications des intervenants, et, d’autre part, celui de l’académie d’accueil, qui doit vérifier la conformité des structures d’accueil.

Le rapport, publié en février 2008, par M. Chauvin, chargé de mission à la Ligue de l’enseignement et de l’éducation permanente et auprès de la section des solidarités et des politiques sociales du Conseil national du tourisme, présidé par M. Jean-Pierre Marcon, député de la Haute-Loire, établit une liste de douze propositions visant à relancer les classes de découverte, propositions qui s’inscrivent dans la foulée du rapport parlementaire de Mme Pavy.

J’ajoute que l’ANCV, dont nous avons abondamment parlé et qui est un établissement public placé sous la tutelle du ministère de l’économie, dans le cadre de son programme d’aides aux projets vacances, apporte une aide aux classes de découverte, d’une part, pour les classes situées en zone d’éducation prioritaire et, d’autre part, pour les élèves dont les familles ont des revenus modestes. Cela me paraît largement suffisant. C’est pourquoi je suis défavorable à la rédaction d’un rapport supplémentaire.

En revanche, j’émettrai un avis favorable sur la proposition, qui fera l’objet d’un amendement que nous examinerons dans quelques instants, tendant à la rédaction d’un rapport sur la mise aux normes des petits hôtels. Cela me semble particulièrement important à l’heure où, pour des raisons de calendrier, des contraintes fortes liées à cette mise aux normes vont peser sur ces établissements.

Ce rapport, monsieur Repentin, sera plus utile que celui que vous proposez. Je vous demande donc de bien vouloir retirer votre amendement.